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Rédiger un contrat
Rédiger un contrat au format papier - Imprimer une trame vierge
Rédiger un contrat au format papier - Imprimer une trame vierge

mots clés : trame papier, modèle contrat, complétion papier

Claire avatar
Écrit par Claire
Mis à jour il y a plus d’une semaine

Il est possible de rédiger de plusieurs façons votre mandat ou votre offre (uniquement ces contrats pour le moment), voici quelques explications.

Rédiger tout le contrat au format papier

Il est possible d'indiquer que l'ensemble du contrat sera rédigé au format papier. Cela permet également d'obtenir une trame vierge de votre contrat. La complétion se fera après l'impression du document.

Etape 1 : Dans le formulaire Informations sur le mandat, répondre "OUI" à la question "Mandat complété en tout ou partie à la main après impression ?" 👇

💡 Sans répondre à la question, le mandat reste “classique” où tout doit être renseigné par les formulaires.

Etape 2 : Indiquer qu'aucune clause sera complétée informatiquement avant le rdv. Pour cela vous cochez le choix "Aucune clause"

Votre mandat s'adapte donc pour une complétion papier des informations.

Compléter le contrat de façon mixte : avec les formulaires MyNotary et au format papier

Vous souhaitez rédiger votre mandat mais vous n'avez que certaines informations et votre client veut une signature papier.

Il est possible de saisir les informations que vous avez sur MyNotary via les formulaires et de laisser la place pour le reste qui sera complété lors du rdv client, après impression du document.

Etape 1 : Dans le formulaire Informations sur le mandat, répondre "OUI" à la question "Mandat complété en tout ou partie à la main après impression ?"

Etape 2 : Sélectionnez quelles clauses vont être complétées informatiquement sur MyNotary, avant le rdv 👇

Les autres éléments devront être ajoutés directement sur la trame après impression du contrat.

Il est également possible d'ajouter les fiches de l'agence, du bien, des clients si vous avez déjà les informations.

💡 A savoir : Par défaut le contrat sera paramétré pour une complétion papier

Il est possible d’activer le mode libre à tout moment, même si on a complété des informations.

👉 Après la rédaction du contrat, il ne vous reste plus qu'à le valider pour signature et à le télécharger. Sans validation pour signature, vous aurez la mention "projet" sur le contrat

Rédiger tout le contrat sur MyNotary (formulaires)

Pour finir, vous pouvez rédiger l'ensemble du contrat via les formulaires.

L'ensemble de la trame sera complétée.

Il suffit de répondre "NON" à la question "Mandat complété en tout ou partie à la main après impression ?" 👇

Vous pouvez ensuite valider votre contrat et lancer la signature (papier ou électronique).

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