Passer au contenu principal
Toutes les collectionsRédiger votre 1er contrat sur MyNotary Signature
10 - La signature électronique du contrat (nouveau)
10 - La signature électronique du contrat (nouveau)
Claire avatar
Écrit par Claire
Mis à jour il y a plus de 4 mois

Etape 1 : Lancer la signature du contrat

Une fois le contrat validé, vous devez cliquer sur Lancer la signature en bas à droite de votre écran.

Nous vous demandons alors de sélectionner le type de signature :

  • signature papier

  • signature électronique

  • signature avancée

Dans l’extrême majorité des cas, vous devez utiliser la signature électronique simple. Cette dernière est valable pour tous vos contrats (mandats, compromis, baux…)

Pour signer, le signataire doit renseigner un code à usage unique. La signature certifiée est utilisée surtout par les notaires, ou pour des contrats spécifiques nécessitant une vérification accrue de l’identité du signataire via la vérification de sa carte d’identité.

Etape 2 : Configurer les signataires

Les signataires sont automatiquement renseignés, en fonction de votre contrat.

Par exemple pour un mandat, apparaitront automatiquement les mandants ou leur représentant, ainsi que l’intermédiaire immobilier.

Il est toujours possible de :

  1. supprimer un signataire

  2. ajouter un nouveau via une fiche existante ou une nouvelle fiche.

Chaque signataire est pré-paramétré avec une signature à distance et réception du code à usage unique par SMS, mais vous pouvez modifier ce paramétrage.

Par défaut aussi, vous allez recevoir un mail de notification à chaque fois qu’une partie signe. Vous pouvez décocher cette option.

Etape 3 : Configurer des groupes de signataires

Par défaut chaque signataire peut signer à tout moment, sans ordre pré-défini. Si vous le souhaitez, vous pouvez créer des groupes de signataires.

Pour cela à l’étape suivante :

  1. Créez vos groupes

  2. Glissez déposez chaque signataire dans le bon groupe ou cliquez sur Ajouter un nouveau signataire

Le groupe 2 ne pourra pas signer tant que le groupe 1 n’a pas signé.

Etape 4 : Vérifier les documents envoyés en signature

L’étape suivante est la vérification des documents envoyés en signature. Par défaut apparaitront ici le contrat, et ses annexes.

Il est aussi possible de :

  • ajouter un fichier manquant

  • supprimer un fichier

Sur cette page est aussi indiqué où les signatures apparaitront. Par défaut, il y a une page de signature après le contrat, et une à la fin des annexes. Vous pouvez en ajouter dans une limite de 25 pages de signatures.

Etape 5 : Paramétrer l'email envoyé aux signataires

Si au moins un de vos signataires signe à distance, vous pouvez éditer l’email qui lui sera envoyé.

Etape 6 : Les options complémentaires

Dans le récapitulatif de votre signature, vous pouvez ajouter deux options :

  1. l’ajout de personnes externes en suiveurs, qui recevront le contrat signé automatiquement. Pour les compromis, le notaire ajouté dans le contrat est automatiquement indiqué.

  2. l'ajout une date d’expiration de la procédure

Enfin vous pouvez lancer votre signature 🚀

Avez-vous trouvé la réponse à votre question ?