Il est parfaitement possible d'ajouter une condition suspensive de réalisation d'une étude de sols, au profit de l'acquéreur, que la vente porte sur un bien bâti ou sur un terrain.

Voici une clause qu'il est possible d'insérer, juste avant les conditions suspensives générales ; il suffit simplement de compléter la date de réalisation de l'étude, ainsi que le seuil des montants des travaux nécessaires pour rendre le bien conforme, seuil au délà duquel l'acquéreur pourra se désengager :

CONDITION SUSPENSIVE - REALISATION D'UNE ETUDE DE SOLS

La réalisation de la vente est soumise à la condition suspensive de réalisation d’études et de diagnostics du sol, en vue de rechercher toute trace de pollution ou anomalies des sols. Ces études devront déterminer la nature et l’étendue des travaux de remise en état du terrain, qui seraient potentiellement nécessaires en considération du projet immobilier et de l’usage d’habitation prévus par l’Acquéreur.

Elles ne devront pas révéler d’anomalies dont la suppression pour rendre les biens compatibles nécessiterait des travaux, des mesures constructives contraignantes ou une mise en décharge des terres excavées.

Ces études et diagnostics devront être réalisés par l’Acquéreur dans le délai de XXX mois à compter de la signature du compromis.

L’Acquéreur devra notifier au Vendeur le rapport obtenu dans les 8 jours de sa remise.

Le Vendeur donne toutes autorisations à l’effet de faire réaliser ces études et diagnostics, à charge pour l’Acquéreur de remettre le terrain en état en cas de non réalisation de la vente.

Si de tels travaux, mesures ou mise en décharge sont nécessaires, que le surcoût pour l’Acquéreur s’avère être supérieur à XXXXXX euros hors taxe, et que l’Acquéreur souhaite se prévaloir de la non-réalisation de la présente condition suspensive, les parties se rapprocheront pour trouver un accord, par exemple sur la prise en charge par le Vendeur d’une partie de ces frais.

À défaut d’accord, le compromis sera définitivement caduque, quinze jours après notification par l’Acquéreur au Vendeur de son intention d’utiliser la non réalisation de la condition.

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