Etape 1 : Créer un programme (si nécessaire)
Sur le suivi des dossiers (page d'accueil MyNotary) cliquer sur "Nouveau dossier"
Choisir le type de dossier pour votre programme
Nommer le dossier avec le nom de votre programme
A savoir : vous pouvez créer un programme uniquement si vous avez les droits.
Dans le cadre d'interconnexion, les programmes peuvent être créés automatiquement.
Etape 2 : Créer la trame
Une fois le programme créé, il est nécessaire de paramétrer la trame "mère" pour commencer à commercialiser les lots du programme.
Vous pouvez gérer plusieurs trames mères si vous commercialisez un programme dans deux régimes différents (PSLA et classique par exemple).
Cliquer sur le bouton "Ajouter" situé en haut à droite de l'écran
Cliquer sur "Trame"
Sélectionner la trame désirée
Et voila, votre trame mère apparait 🎉
Vous trouverez la trame mère dans l'onglet Trames de votre dossier
Etape 3 : Compléter les informations de la trame
Avant de pouvoir lancer la commercialisation d'un programme, il est important de compléter l'ensemble des informations et documents de la trame, à savoir :
Bailleur Social / Promoteur : ensemble des informations relatives à la société qui est propriétaire de l'opération et qui la met en commercialisation.
Représentant du Bailleur / Promoteur : personne qui est le contre-signataire et le représentant du promoteur.
Programme : informations propres au programme et qui permettent d'adapter les clauses en fonction de la situation (méthode de versement du dépôt de garantie, durée de la réservation, date de livraison...
Notaire du programme : informations sur le notaire en charge du programme.
Copropriété : informations relatives à la copropriété si le programme porte sur des lots en copropriété.
☝ Toutes les informations peuvent être modifiées en cours de commercialisation pour faire évoluer les futurs contrats à signer. La modification est à faire directement sur la trame mère.
Etape 4 : Editer les clauses de la trame mère
La trame mère peut être éditée. Les modifications réalisées seront automatiquement et immédiatement dans tous les "sous-contrats" (réservation, compromis) liés à ce programme.
Pour éditer la trame, cliquer sur la clause à éditer et taper le texte choisi. Vous pouvez mettre en page ou ajouter un tableau via le menu au-dessus du contrat.
Et voila, la clause est éditée 🎉