10.1 - La signature papier du contrat
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Écrit par Claire
Mis à jour il y a plus d’une semaine

Lancer la signature

Une fois le contrat validé, cliquer sur "Lancer la signature" en bas à droite de votre écran.

1- Configuration de la signature

  1. Nom de la procédure - Obligatoire - C'est le nom qui sera affiché dans votre suivi

  2. Type de contrat - Facultatif - Permet de définir les statistiques d'utilisation d'un type de contrat

  3. Type de signature - Obligatoire - Déterminer si la signature se fera en papier ou en électronique

2- Configuration des fichiers à signer

  1. Ordonner les fichiers : Permet d'organiser l'ordre des fichiers

  2. Bouton d'action : Permet d'accéder aux actions détaillées (point 3)

  3. Actions d'un fichier :

    1. Renommer - Permet de renommer le fichier

    2. Plein écran - Ouvre le fichier en plein écran

    3. Supprimer - Supprime le fichier

  4. Ajouter un fichier : Permet d'ajouter des fichiers supplémentaires qui devront être signés électroniquement

  5. Visualisation d'un fichier : Le fichier sélectionné à gauche est visualisable à droite

  6. Etape suivante : Une fois que tous les fichiers qui doivent être signés sont importés, il est possible de passer à l'étape suivante

3- Configuration des signataires

Si vous lancez en signature un contrat rédigé sur MyNotary, les signataires seront automatiquement renseignés.

  1. Ajouter un signataire : s'il manque un signataire, vous pouvez l'ajouter.

  2. Rechercher une fiche existante : Permet de retrouver les informations d'une personne ayant déjà signé un contrat

  3. Informations sur le signataire : Ces informations sont utilisées pour créer le cadre de signature en fin de contrat

Une fois que tout est configuré, vous pouvez lancer la signature.

Télécharger le contrat

Pour imprimer le contrat il convient au préalable de le télécharger depuis la procédure de signature.

Etape 1 : Cliquer sur la procédure de signature en cours

Etape 2 : Cliquer sur le bouton de téléchargement pour obtenir les documents en cours de signature

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