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Ajouter une clause particulière

Mots clés : condition, nouvelle clause, modifier contrat

Claire avatar
Écrit par Claire
Mis à jour cette semaine

Vous pouvez ajouter une clause de deux façons, selon vos droits :

🔎 Via les formulaires

  • Dans le formulaire "Informations sur la vente", vous pouvez insérer une clause particulière. Cette option est disponible dans la plupart des trames MyNotary.

  • Cette méthode est idéale si vous ne pouvez pas modifier la trame manuellement.

Étapes à suivre :

  • Répondez "OUI" à la question sur la présence d’une clause particulière.

  • Cliquez sur le bouton Ajouter pour créer votre clause.

  • Répondez à toutes les questions du formulaire.

  • Si besoin, cliquez à nouveau sur Ajouter pour insérer d’autres clauses.

🔹 Vous pouvez ajouter autant de clauses que vous voulez.
🔹 Elles apparaîtront à la fin du contrat et dans le sommaire.

📝 Directement dans la trame (mode édition)

  • Si vous avez les droits, vous pouvez ajouter la clause manuellement dans la trame du contrat.

  • Nous avons un tutoriel dédié à cette action.

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