Chacune des réponses que vous indiquez dans les informations de votre dossier donne automatiquement lieu à la génération d'une clause dédiée lors de la génération de votre compromis / contrat.

Or, il peut parfois vous apparaître nécessaire de modifier une clause telle qu'elle est présentée sur MyNotary. Les raisons peuvent être multiples :

  • Souhait de rajouter manuellement une information ou une clause particulière
  • Demande de l'acquéreur, du vendeur ou du notaire de modifier une clause

Dans cette situation, MyNotary vous permet de modifier manuellement votre compromis.

Pour cela :

  • Rendez-vous sur l'onglet Compromis de votre dossier, dans le menu supérieur.
  • Cliquez sur la clause que vous souhaitez modifier.
  • Une fenêtre s'ouvre et vous permet, à droite, de modifier la clause.

Différents outils sont à votre disposition pour mettre en page votre texte :

Une fois votre clause modifiée, cliquez sur Enregistrer.

Important

Lorsque vous modifiez une clause du compromis, le lien avec le formulaire est rompu.

Cela signifie que les modifications que vous apportez dans le compromis ne seront pas intégrées au bloc Informations de votre dossier. 

Également, si vous modifiez des données reliées à la clause modifiée dans le bloc Informations, elles ne seront plus prises en compte dans le compromis.

Si vous souhaitez revenir à la clause générée automatiquement par MyNotary, il vous suffit de cliquer sur le bouton Réinitialiser sur cette même fenêtre.

Avez-vous trouvé votre réponse?